Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL OCCASION
LYON MOTO VIRUS SARL

Numéro de dépôt :
3066958
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
LABEL OCCASION de LYON MOTO VIRUS

Présentation de la marque LABEL OCCASION

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LYON MOTO VIRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL OCCASION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LYON MOTO VIRUS domicilié(e) 81, rue Montesquieu, 69007 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 273 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON MOTO-VIRUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LYON MOTO VIRUS a également déposé les autres marques suivantes : VICTORY LYON


LYON MOTO VIRUS SARL - 81, rue Montesquieu, 69007 Lyon - France - SIREN 404273542


LYON MOTO-VIRUS - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381733 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vente et Dépôt Vente de véhicules d'occasion.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.